1. Éditeur du site

Le site concourstousegaux.fr est édité et administré par :

AMH COMMUNICATION
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 515 avenue de la Tramontane, 13600 La Ciotat – France
SIREN : 877 883 942
SIRET : 877 883 942 00014
RCS Marseille : 877 883 942
N° TVA intracommunautaire : FR85877883942
Code APE : 7021Z – Conseil en relations publiques et communication

E-mail : contact@amh-communication.com

Directeur de la publication : Nicolas Hernandez, Président d’AMH Communication.

AMH Communication assure la conception, l’administration et la gestion opérationnelle du site concourstousegaux.fr dans le cadre de l’organisation du concours de nouvelles « Tous égaux ».

2. Organisateur du concours

Le concours de nouvelles « Tous égaux », présenté sur le site concourstousegaux.fr, est organisé par :

BETA PUBLISHER
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 165 000 €
Siège social : 11 rue Blanche, 75009 Paris – France
SIREN : 820 503 993
SIRET : 820 503 993 00025
RCS Paris : 820 503 993
N° TVA intracommunautaire : FR27820503993
Code APE : 5811Z – Édition de livres

Présidente : Camille de Decker

Les éditions Beta Publisher sont responsables de l’organisation du concours, de son règlement, de la sélection des œuvres et de la publication du recueil collectif réunissant les nouvelles sélectionnées.

AMH Communication assure, pour le compte de Beta Publisher, la gestion opérationnelle du concours, sa communication ainsi que l’administration du site concourstousegaux.fr.

3. Hébergement

Le site concourstousegaux.fr est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : FR22424761419

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site concourstousegaux.fr, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations, documents, fichiers téléchargeables, éléments de mise en page et, plus généralement, tout contenu présent sur le site, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’AMH Communication, de Beta Publisher ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits concerné, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.

Les textes soumis par les participantes et participants dans le cadre du concours demeurent la propriété de leurs auteurs, sous réserve des droits accordés à Beta Publisher conformément au règlement du concours.

5. Responsabilité

AMH Communication et Beta Publisher s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site concourstousegaux.fr.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site peuvent survenir. AMH Communication et Beta Publisher ne sauraient être tenues responsables des dommages résultant d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement technique ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées, dans les limites prévues par la législation applicable.

Les conditions de participation au concours, les critères d’éligibilité, le calendrier, les modalités de sélection et les conditions relatives à la publication des textes sont définis dans le Règlement du concours « Tous égaux », accessible sur le présent site.

En cas de contradiction entre une information figurant sur une autre page du site et le règlement du concours, les dispositions du règlement du concours prévalent.

6. Liens hypertextes

Le site concourstousegaux.fr peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

AMH Communication et Beta Publisher n’exercent aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peuvent être tenues responsables de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences résultant de leur utilisation.

La création d’un lien hypertexte vers le site concourstousegaux.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image ou aux intérêts d’AMH Communication, de Beta Publisher ou du concours « Tous égaux ».

7. Données personnelles

Dans le cadre du fonctionnement du site et de l’organisation du concours « Tous égaux », des données à caractère personnel peuvent être collectées, notamment lors de la soumission d’une nouvelle ou lors d’une prise de contact.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site concourstousegaux.fr.

8. Cookies

Le site concourstousegaux.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

Lorsque l’utilisation d’un cookie ou d’un traceur nécessite le consentement de l’utilisateur conformément à la réglementation applicable, celui-ci est sollicité préalablement à son dépôt.

Les utilisateurs peuvent obtenir davantage d’informations sur les éventuels cookies et traitements de données associés en consultant la Politique de confidentialité du site.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Toute difficulté relative à l’interprétation ou à l’application des présentes mentions légales sera traitée conformément aux dispositions légales et réglementaires françaises applicables.

Dernière mise à jour : septembre 2026